Conditions générales de vente (CGV)
Clause n° 1 : Objet
Les Conditions Générales de Vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de « l’Atelier de Louise » et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Peintures finalisées, commande de peintures personnalisées.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables à partir du 1er janvier 2021, sont accessibles à tout moment et exclusivement sur le site www.atelierdelouise.fr.
Toutes prestations accomplies par l’Atelier de Louise impliquent donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente en vigueur sur www.atelierdelouise.fr à la date de la commande.
Clause n° 2 : Prix et commande
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. L’Atelier de Louise est non assujetti à la TVA.
L’Entreprise l’Atelier de Louise s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
La validité de la commande implique l’acceptation par le client des présentes CGV.
Clause n° 3 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue en totalité au moment de la commande :
Clause n° 4 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.atelierdelouise.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de L’Atelier de Louise. La reproduction, l’exploitation, la rediffusion, ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site quels qu'ils soient, sont interdits. Pour toutes demandes, contactez louisepasquier@gmail.com
Clause n° 5 : Protection des données personnelles
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant qui peut s’exercer par mail à louisepasquier@gmail.com. Ces informations sont nécessaires au bon déroulement de la votre commande.
Les photos utilisées pour les peintures personnalisées restent sous votre propriété. L’Atelier de Louise s’engage à ne pas les garder ni les utiliser après la réalisation de la commande, à l’exception des photos avec votre autorisation écrite.
Les Conditions Générales de Vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de « l’Atelier de Louise » et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : Peintures finalisées, commande de peintures personnalisées.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont valables à partir du 1er janvier 2021, sont accessibles à tout moment et exclusivement sur le site www.atelierdelouise.fr.
Toutes prestations accomplies par l’Atelier de Louise impliquent donc l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente en vigueur sur www.atelierdelouise.fr à la date de la commande.
Clause n° 2 : Prix et commande
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. L’Atelier de Louise est non assujetti à la TVA.
L’Entreprise l’Atelier de Louise s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s'engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l'enregistrement de la commande.
La validité de la commande implique l’acceptation par le client des présentes CGV.
Clause n° 3 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s'effectue en totalité au moment de la commande :
- par carte bancaire
Clause n° 4 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.atelierdelouise.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de L’Atelier de Louise. La reproduction, l’exploitation, la rediffusion, ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site quels qu'ils soient, sont interdits. Pour toutes demandes, contactez louisepasquier@gmail.com
Clause n° 5 : Protection des données personnelles
Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations le concernant qui peut s’exercer par mail à louisepasquier@gmail.com. Ces informations sont nécessaires au bon déroulement de la votre commande.
Les photos utilisées pour les peintures personnalisées restent sous votre propriété. L’Atelier de Louise s’engage à ne pas les garder ni les utiliser après la réalisation de la commande, à l’exception des photos avec votre autorisation écrite.